portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2010 de l'EHPAD "Les Molènes" à BANTZENHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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4 résultats pour la valeur "15/02/2010" du filtre Date de séance
portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant nomination du Président Délégué au sein de la commission départementale d'aménagement commercial.
- Assemblée : Non défini
- Date : 15/02/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin